Le sujet est complexe, et je présente ici mes conclusions suite à différentes lectures que j'espère bien informées.
C'est donc un avis, et vous êtes libre de le contredire ou de le compléter.

En précision, je ne prends que l'hypothèse de publier des « stats blocks » pour compléter un scénario ou une campagne. Il ne s'agit pas de réutiliser d'autres éléments écrits, et vous verrez que c'est suffisamment compliqué comme cela.

Au départ il y a donc la licence OGL (Open Game Licence), émise par Wizards of the Coast.
http://www.wizards.com/d20/files/OGLv1.0a.rtf
Cette licence couvre une grosse partie des textes du PHB de D&D 3 puis 3.5
Elle stipule globalement que certains éléments sont réutilisables et modifiables à condition de réutiliser la licence pour le nouveau produit.
La partie couverte par cette licence a été mise sous forme d'un site internet nommé 'SRD' (pour System Reference Document).

Note importante : d'autres éditeurs ont aussi créé un site et un SRD pour leurs systèmes, d20 ou non, sans forcément que ce qui est mis dedans soit couvert par la licence OGL. A retenir : SRD ne veut pas dire OGL.

Cette licence a donnée lieu à de nombreux systèmes dérivés, pour ne parler que de ceux qui nous intéressent : Pathfinder et Chroniques Oubliées, qui sont donc aussi sous licence OGL.

De plus, dernièrement Wizard of the Coast a mis sous licence OGL une partie de D&D 5, et a aussi produit un SRD.
http://dnd.wizards.com/articles/features/systems-reference-document-srd

Jusqu'ici c'est assez simple : tout ce qui est sous copyright OGL est réutilisable sans rien demander à personne. Mais… nous sommes en France ! Et ce ne sont pas les lois du Copyright qui s'appliquent, mais celles du droit d'auteur.
Toute traduction en français (en france) subit donc ce transfert de juridiction.
Ainsi, les systèmes d20 OGL français et les traductions de D&D et de Pathfinder appartiennent de fait à leurs auteurs et traducteurs ou ayant-droit, en France, quelle que soit la licence d'origine. Pour savoir quoi faire, il faut donc savoir qui détient les droits.

  • D&D 3 et 3.5 en fr => A priori, les droits ont été repris par Black Book éditions.
  • Pathfinder en fr => Black Book éditions.
  • Chroniques Oubliées => Black Book éditions.
  • D&D 5 en fr => Deux éditeurs vont sortir leur version du SRD augmenté :  Black Book et Agathe. Leurs intentions annoncées est de laisser disponible la traduction de la partie OGL, mais nous ne pourrons savoir quelle est leur politique réelle qu'une fois les livres sortis, dans quelques mois.


Black Book est très tolérant pour les publications non commerciales (mais il faut aimer lire), à voir pour un cas comme le notre.
http://www.black-book-editions.fr/texte.php?id=6

Citation d'un traducteur de D&D3 (pour Asmodée à l'époque):
En France, c'est plus compliqué [...]. La traduction du SRD est soumise au droit d'auteur, malgré l'OGL. Dans les faits, on n'a jamais refusé notre accord aux gens qui l'ont demandé.


Conclusion de ceci : pour des « stats blocks » il ne devrait pas y avoir de problèmes. Néanmoins, il conviendra à mon avis de demander l'autorisation de Black Book en précisant bien le projet, avec le risque que la réponse soit négative.
L'avantage, c'est qu'il n'y a qu'un seul éditeur à qui s'adresser, on évite ainsi de potentiels conflits d'intérêts.

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